Editeur du site internet « www.mavn.fr » : Mémoires et avenir de la ville nouvelle (MAVN), association à but non lucratif (loi du 1er juillet 1901) dont le siège est situé : Communauté d’agglomération Grand Paris Sud, C/O Direction de la Documentation et des Archives – BP 62- 500 place des Champs- Elysées – Courcouronnes – 91054 Evry Centre Essonne Cedex.
mail : mavn.evry@gmail.com
Directeur de la publication : Franck SENAUD
Concepteur du site : Eric LIEHRMANN
Hébergeur : SAS OVH – http://www.ovh.com – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire explicite, les documents publiés ou téléchargeables sur MAVN sont sous licence Creative Commons CC-BY-NC-ND.
Vous êtes autorisés à partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats selon les conditions suivantes :
- Attribution — Vous devez créditer l’Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
- Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
- Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Oeuvre originale, vous n’êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l’Oeuvre modifiée.
L’utilisateur du site web « www.mavn.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions et s’engage à les respecter.
La responsabilité de MAVN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages, directs ou indirects, quelque soit leur nature, inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Traitement des données nominatives
Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations et données à caractère personnel.
Ces informations et données sont destinées à l’Association MAVN en vue de la réalisation de sont objet statutaire. Le traitement de ces informations et données est réalisé conformément à la dispense n°8 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (délibération n°2010-229 du 10 juin 2010).
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant en vous adressant à notre association : mavn.evry@gmail.com
